CAPARD studio
Mentions légales
Informations relatives à l'édition et à l'hébergement du site CAPARD studio.
Éditeur du site
Le site capardstudio.fr est édité par Maxime Capard, entrepreneur individuel.
Dénomination : Maxime Capard
Nom commercial : Capard Studio
Responsable de publication : Maxime Capard
Téléphone : 06 02 34 45 29
Contact : maximecapard27@gmail.com
Identification de l'entreprise
Forme juridique : Entrepreneur individuel
SIREN : 107 033 623
SIRET (siège) : 107 033 623 00011
Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE), sous le numéro SIREN 107 033 623
Code APE : 6201Z
Régime de TVA : franchise en base de TVA
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Département de l'entreprise : 27 - Eure
Adresse et activité
Établissement principal et adresse de domiciliation : Le Petit Moulin de Beaumoucel, 27210 Beuzeville, France.
L'activité de CAPARD studio est basée à Rouen / Mont-Saint-Aignan. Seule la domiciliation administrative est située à l'adresse indiquée ci-dessus.
Hébergement
Le site est hébergé par Netlify, Inc.
Adresse : 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis.
Site web : https://www.netlify.com/
Contact hébergeur : support@netlify.com
Nature du site
Le site capardstudio.fr est un site vitrine présentant l'activité de création de sites web, d'applications et de services numériques de CAPARD studio.
Aucune vente en ligne ni aucun paiement ne sont réalisés directement sur le site. Les conditions commerciales applicables sont précisées dans les devis, propositions ou contrats transmis aux clients.
Propriété intellectuelle
Les textes, interfaces, éléments graphiques, composants et contenus présents sur ce site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ils sont la propriété de Maxime Capard / CAPARD studio. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
Données personnelles
Responsable du traitement : Maxime Capard.
Données collectées via le formulaire de contact : nom, adresse email et contenu du message.
Finalité : répondre aux demandes de contact, préparer une proposition commerciale lorsque la demande le nécessite et assurer le suivi de la relation précontractuelle ou commerciale.
Base légale : intérêt légitime de CAPARD studio à répondre aux demandes reçues et, selon le contexte, exécution de mesures précontractuelles demandées par la personne concernée.
Destinataires : Maxime Capard / CAPARD studio et les prestataires techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site et à l'envoi des emails, notamment Netlify pour l'hébergement et Resend pour l'acheminement des messages.
Durée de conservation : les messages sont conservés pendant la durée nécessaire au traitement de la demande, puis au maximum 3 ans après le dernier échange en l'absence de relation contractuelle.
Vous pouvez demander l'accès, la rectification, l'effacement, la limitation ou l'opposition au traitement de vos données en écrivant à maximecapard27@gmail.com.
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL : https://www.cnil.fr/
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Responsabilité
CAPARD studio s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ce site, sans garantir l'absence totale d'erreur, d'omission ou d'indisponibilité temporaire.
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Dernière mise à jour : 9 juillet 2026